Ma Cacabane est le lieu intime et ludique pensé pour nos enfants.
Elle facilite l’apprentissage de la propreté pour le bonheur des petits et des grands.
Ma Cacabane a été inventée par deux papas ingénieurs, créateurs de la marque Pirouette Cacahouète. A l’image de son nom, cette cabane a été pensée avec humour et pédagogie. Elle permet d’aider les petits à dédramatiser le passage au pot. Elle offre ainsi un espace intime, protecteur et rigolo propice à l’apprentissage de la propreté. L’intérieur et l’extérieur sont joliment décorés par l'illustratrice Marie Paruit. La Cacabane est livrée dans une enveloppe géante assortie.
Article 7 : Livraison
7.1- Zone de livraison
La zone géographique de livraison de l'offre du site YOUSHOU est la suivante :
7.2- Services de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit sur le site www.youshou.fr. Cette dernière ne saurait ętre tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans cette hypothèse, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.
La Société ne saurait ętre tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
7.3- Délais d’expédition
Les commandes passées sur le site www.youshou.fr sont relevées chaque jour du lundi au vendredi, sauf jour férié. La Société fait son maximum pour traiter et expédier le jour męme toute commande avant 11h, néanmoins le temps de traitement et de préparation d'une commande peut ętre allongé selon les articles et durer entre 1 et 2 jours ouvrés. Dès réception du mail de confirmation d'expédition, le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous.
La Société informe ses Clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedi, dimanche et jours fériés.
7.4- Délais de livraison
Les délais de transport dépendent du transporteur et du lieu de livraison.
La Société informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Les frais de port sont donnés à titre indicatif (pour la France Métropolitaine) au moment du panier et sont confirmés définitivement en fonction du mode de transport et de la destination de livraison choisis, avant la validation définitive de la commande.
Ces délais annoncés ne comprennent pas les dimanches et jours fériés.
Livraison par So Colissimo:
So colissimo offre 5 différents modes de livraison (à domicile, sur rendez-vous pour les livraisons à Paris intra-muros, en Cityssimo, dans un des 10.000 bureaux de poste au choix, chez un commerçant (relais). Les délais annoncés par la Poste sont de 48 heures ouvrables.
En cas de livraison à domicile, le colis est remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande. Il est donc important d'ętre précis sur votre adresse de livraison (digicode, étage, bâtiment…). La livraison s'effectue du lundi au samedi.
Livraison expresse via Chronopost :
La Société propose une livraison Express assurée par Chronopost, et qui fonctionne comme suit : les livraisons s'effectuent sous 24h du lundi au vendredi, sauf jour férié. Les commandes Express étant livrées sous 1 jour ouvrable, les commandes passées le vendredi seront donc livrées le lundi.
Le mode de livraison en Chronopost n’est possible qu’en France Métropolitaine.
Les délais de livraison sont ceux annoncés par les transporteurs et généralement constatés. La responsabilité de Bebop et Lula ne sauraient ętre engagées du fait d’un retard de livraison imputable aux transporteurs.
7.5- Coűts de livraison
Avant la validation de votre commande, la Société indique au Client le montant exact des frais de port à régler une fois l'adresse de livraison et le mode de transport sélectionnés.
Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du lieu de livraison, du poids et du volume total des articles commandés, de façon assurer au Client un coűt le plus juste possible.
7.6- Retards de livraison liés au transporteur
Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution, pour vérifier si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client doit contacter par téléphone ou par courrier électronique le service Client de la Société afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquęte pour effectuer une recherche du colis.
Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de la Société. Dans ces conditions, la Société se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.
Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du Client. Dans le cas oů le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le renvoi du męme produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de la Société, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, la Société remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
7.7- Colis endommagés
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du Produit ou du service auprès du Client.
Sans préjudice du délai dont dispose le Client au titre de son droit de rétractation défini à l’article 8, il lui appartient de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration, ou si la bande de garantie scellant le colis a été violée.
En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison. Le Client devra notifier ses réserves à la Société par courrier électronique (serviceclient@youshou.fr) afin qu’elle puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.
RETOURS
Si vous le souhaitez, il est possible de nous retourner votre commande.
Dans ce cas, les produits doivent être renvoyés dans les 7 jours suivant la date de livraison du colis.
Il convient de respecter la procédure suivante :
1. Rendez-vous dans « Mon compte », rubrique «Demande de retour».
2. Cliquez sur le bouton « Avoir » ou « Remboursement », selon vos souhaits.
3. Vous recevrez rapidement une confirmation de prise en charge de votre retour, via e-mail.
4. Retournez l´article dès réception de l´e-mail de prise en charge de votre retour. Cet article doit impérativement être accompagné :
- du bon de livraison présent dans votre colis,
- de l´emballage et l´étiquette du produit d´origine.
5. Envoyez le tout à l’adresse suivante :
SARL Bebop et Lula
81 rue Saint-Jacques
13006 Marseille
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Attention : conformément à la législation en vigueur, les articles retournés sans leur emballage d´origine (boîte, pochette plastifiée...) ne peuvent faire l’objet d’un retour.
En conséquence, les retours de vêtements lavés et/ou portés, des jouets et accessoires utilisés, ainsi que les boîtes abimées seront refusés.
N´hésitez pas à contacter notre Service Client (serviceclient@youshou.fr) pour obtenir des informations complémentaires.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Préambule
Le présent site et la marque sont exploités par la société Bebop et Lula, ayant son siège social au 81 rue Saint-Jacques, 13006 Marseille et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 528 091 762.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site www.youshou.fr par des personnes physiques non commerçantes. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
La Société se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le Site www.youshou.fr sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.
Article 1 : Définitions
Article 2 : Portee – Opposabilité
2.1- Les présentes Conditions Générales définissent les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente des Produits proposés sur le Site Internet.
2.2- Sauf convention particulière écrite, les relations entre les Parties sont exclusivement régies par les présentes Conditions Générales.
Toute condition contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse du vendeur, inopposable.
2.3- Le Client déclare en avoir pris connaissance et accepter les droits et obligations y afférents. Toute commande passée auprès du vendeur est régie par les présentes Conditions Générales.
2.4- Les présentes Conditions Générales peuvent faire l’objet de modifications. Les Conditions Générales applicables à la commande sont celles en vigueur sur le Site Internet, à la date de la passation de la commande par le Client.
Article 3 : Produits
3.1- Les Produits peuvent ętre achetés par toute personne physique répondant aux conditions fixées par l’article 5.1.
3.2- Le vendeur fera ses meilleurs efforts pour que la représentation graphique des Produits sur le Site Internet soit la plus fidèle possible aux Produits eux-mêmes. Toutefois, compte tenu du mode de présentation numérique des Produits, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des Produits ne corresponde pas exactement au Produit en lui-même.
3.3- Les offres de Produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site Internet et dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock d’un Produit après passation de la commande, le Client sera informé par message électronique dans les vingt-quatre heures ouvrables.
Dès lors, si :
Si le Client:
Article 4 : Emballage cadeau
Youshou propose à ses clients un service d'emballage cadeau pour les objets non volumineux, tels que les vêtements et accessoires, les petits jouets et les petits objets de décoration. Les objets volumineux ou encombrants ne peuvent pas bénéficier d'un emballage cadeau propre.
Article 5 : Commande
5.1- Age
Les Clients qui désirent passer une commande garantissent qu'ils sont âgés de 18 ans ou plus, sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire utilisée et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coűts.
5.2- Passation de la commande
Le Client particulier peut passer sa commande auprès de YOUSHOU par internet 24h/24h et 7j/7j, ou par téléphone du lundi au vendredi de 10h30 à 12h30 et de 14h à 17h30.
Le processus de commande se compose de 6 étapes successives. Une fois la sélection de produits effectuée, et le panier validé, le Client doit :
Une fois le mode de règlement sélectionné, le Client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à la Société.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site www.youshou.fr
5.3- Confirmation de commande
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.
Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit sur le site YOUSHOU. La Société ne saurait ętre tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.
5.4- Suivi de la commande
Le Client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique " Mon compte " sur le site www.youshou.fr. Ce suivi permet au Client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. La Société ne pourra donc ętre tenue pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. La Société s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs. Le Client peut à tout moment contacter le service commercial de la Société afin d'ętre informé du suivi de sa commande.
5.5- Preuve de la commande
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la Société dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant ętre produit à titre de preuve.
Article 6 : Prix – Paiement
6.1- Prix
Les prix pratiqués par le vendeur sont ceux en vigueur au jour de la commande et sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises. Le vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment.
Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, des frais d'emballage cadeau, d'éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande.
Pour les livraisons en dehors du territoire français, des droits de douanes et/ou autres taxes locales sont susceptibles d’ętre exigibles. Ces droits et taxes ne relèvent pas du ressort du vendeur et seront donc à la charge du Client et sous son entière responsabilité.
6.2- Modalités de paiement
Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire sur le Site Internet ou par téléphone.
Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Eurocard et Master Card.
Le compte bancaire du Client sera débité à l'issue d'un délai de deux à quatre (2 à 4) jours suivant la date de la commande.
La commande sera considérée comme effective et donc validée immédiatement au moment du paiement en ligne.
Le vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement existerait.
6.3- Sécurisation
Le vendeur a adopté le système de paiement sécurisé SSL du CIC assurant la confidentialité et la sécurité des transactions bancaires.
Le vendeur n’a jamais accès aux informations personnelles et confidentielles relatives au moyen de paiement. C’est pourquoi les coordonnées bancaires du Client lui seront demandées à chaque nouvelle commande. En effet, seul l’établissement bancaire disposera des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers.
Article 7 : Livraison
7.1- Zone de livraison
La zone géographique de livraison de l'offre du site YOUSHOU est la suivante :
7.2- Services de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit sur le site www.youshou.fr. Cette dernière ne saurait ętre tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans cette hypothèse, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.
La Société ne saurait ętre tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
7.3- Délais d’expédition
Les commandes passées sur le site www.youshou.fr sont relevées chaque jour du lundi au vendredi, sauf jour férié. La Société fait son maximum pour traiter et expédier le jour męme toute commande avant 11h, néanmoins le temps de traitement et de préparation d'une commande peut ętre allongé selon les articles et durer entre 1 et 2 jours ouvrés. Dès réception du mail de confirmation d'expédition, le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous.
La Société informe ses Clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedi, dimanche et jours fériés.
7.4- Délais de livraison
Les délais de transport dépendent du transporteur et du lieu de livraison.
La Société informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Les frais de port sont donnés à titre indicatif (pour la France Métropolitaine) au moment du panier et sont confirmés définitivement en fonction du mode de transport et de la destination de livraison choisis, avant la validation définitive de la commande.
Ces délais annoncés ne comprennent pas les dimanches et jours fériés.
Livraison par So Colissimo:
So colissimo offre 5 différents modes de livraison (à domicile, sur rendez-vous pour les livraisons à Paris intra-muros, en Cityssimo, dans un des 10.000 bureaux de poste au choix, chez un commerçant (relais). Les délais annoncés par la Poste sont de 48 heures ouvrables.
En cas de livraison à domicile, le colis est remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande. Il est donc important d'ętre précis sur votre adresse de livraison (digicode, étage, bâtiment…). La livraison s'effectue du lundi au samedi.
Livraison expresse via Chronopost :
La Société propose une livraison Express assurée par Chronopost, et qui fonctionne comme suit : les livraisons s'effectuent sous 24h du lundi au vendredi, sauf jour férié. Les commandes Express étant livrées sous 1 jour ouvrable, les commandes passées le vendredi seront donc livrées le lundi.
Le mode de livraison en Chronopost n’est possible qu’en France Métropolitaine.
Les délais de livraison sont ceux annoncés par les transporteurs et généralement constatés. La responsabilité de Bebop et Lula ne sauraient ętre engagées du fait d’un retard de livraison imputable aux transporteurs.
7.5- Coűts de livraison
Avant la validation de votre commande, la Société indique au Client le montant exact des frais de port à régler une fois l'adresse de livraison et le mode de transport sélectionnés.
Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du lieu de livraison, du poids et du volume total des articles commandés, de façon assurer au Client un coűt le plus juste possible.
7.6- Retards de livraison liés au transporteur
Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution, pour vérifier si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client doit contacter par téléphone ou par courrier électronique le service Client de la Société afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquęte pour effectuer une recherche du colis.
Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de la Société. Dans ces conditions, la Société se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.
Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du Client. Dans le cas oů le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le renvoi du męme produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de la Société, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, la Société remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
7.7- Colis endommagés
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du Produit ou du service auprès du Client.
Sans préjudice du délai dont dispose le Client au titre de son droit de rétractation défini à l’article 8, il lui appartient de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration, ou si la bande de garantie scellant le colis a été violée.
En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison. Le Client devra notifier ses réserves à la Société par courrier électronique (serviceclient@youshou.fr) afin qu’elle puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.
Article 8 : Droit de rétractation
8.1- Droit de rétractation
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, tous les Produits vendus bénéficient d’un droit de rétractation pendant une durée de sept (7) jours francs à compter de la date de réception du colis.
La demande de retour peut s'effectuer :
- soit en se connectant sur le site www.youshou.fr dans la rubrique " Retours et avoirs " de " Mon Compte " : il suffit de cocher le produit et les quantités à retourner, de renseigner le motif du retour et de valider en cliquant sur " Générer un retour ". La demande de retour du Client sera ensuite étudiée et par retour de mail, la Société enverra un n° d'autorisation de retour à apposer sur le colis, ainsi que l'adresse oů renvoyer les articles retournés,
- soit en contactant le service client de la Société par courrier électronique ou par téléphone, qui indiquera au Client les modalités à suivre.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du Client. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le Client recevra un avoir des sommes versées à valoir sur une prochaine commande. L'avoir est valable 6 mois et disponible en ligne dans le compte du client. Le Client peut également demander le remboursement des sommes versées. Le retour des produits soldés donne seulement lieu à un avoir. En cas de demande de remboursement, la Société fera tous les efforts pour rembourser le Client dans un délai de 30 jours.
Le retour d'une partie seulement des Produits donnera lieu à un avoir ou un remboursement égal au montant du Produit retourné.
Les frais de retour et risques liés au retour du Produit sont à la charge du Client. Les Produits doivent ętre retournés en bon état, complets et correctement protégés, au moyen d’un mode de transport présentant des garanties analogues à celles proposées pour le transport initial.
L’adresse de retour est la suivante : SARL Bebop et Lula, 81 rue Saint-Jacques, 13006 Marseille.
8.2- Remboursement
Le remboursement du Client sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la réception par le vendeur de la demande d’exercice du droit de rétractation, sous réserve que le Produit ait été restitué au vendeur.
Article 9 : Garanties
9.1- Garantie légale
Les garanties liées aux Produits comprennent les défauts de conformité et les vices cachés et aucun Client ne pourra demander à bénéficier d'une garantie plus large que celle qui est inscrite.
En cas de non-conformité du Produit livré le Client pourra en solliciter la réparation ou le remplacement.
Si la réparation et le remplacement du Produit sont impossibles, le Client pourra rendre le Produit et se faire restituer le prix ou le conserver et se faire restituer une partie du prix. Le cas échéant, les Produits doivent ętre retournés en bon état, complets et correctement protégés, au moyen d’un mode de transport présentant des garanties analogues à celles proposées pour le transport initial.
L’adresse de retour est la suivante : SARL Bebop et Lula, 81 rue Saint-Jacques, 13006 Marseille.
En tout état de cause, ces dispositions ne privent pas le Client du bénéfice de son droit de rétractation, tel qu’encadré par les dispositions de l’article 11 des Conditions Générales.
9.2- Exclusion de garantie
La garantie du vendeur ne couvre pas les cas suivants :
Article 10 : Parrainage
Bebop et Lula offre à ses Clients la possibilité de parrainer une ou plusieurs personnes de son entourage.
Le parrainage consiste à recommander le site à d'autres personnes, internautes non encore membres, pour qu'ils découvrent à leur tour l'univers de YOUSHOU. Les personnes parrainées deviennent des Filleuls et peuvent à leur tour devenir Parrain. A noter qu'un Filleul ne peut correspondre qu'à un seul Parrain.
Une relation de parrainage est validée lorsqu'un Filleul s'inscrit comme membre du site (il ne doit pas déjà ętre membre) et que sa première commande est facturée dans les 12 mois suivant l'envoi du premier mail d'invitation à s'inscrire sur le site. Si la première commande intervient plus de 12 mois après l'envoi du premier mail d'invitation du Parrain, aucun avantage ne sera accordé à ce dernier.
Le Parrain reçoit, chaque fois qu’un parrainage est validé, un bon d'achat de 5,00€ crédité dans la rubrique « Mon Compte », valable sans montant minimum d'achat, pendant 12 mois à compter de la date d'émission, sur le site www.youshou.fr
Le parrainage par un Membre est limité à un cercle restreint (proches, amis) de la connaissance effective et physique du Membre parrainant. En conséquence, le recrutement massif de filleuls en dehors de ce cadre, à des fins directement ou indirectement lucratives, ou męme à titre gracieux, par tous moyens tels que notamment par l'intermédiaire d'un site internet, d'un blog, d'annonces sur internet, ou des magazines ou des forums de discussion, ou encore en utilisant le nom des marques partenaires du site internet ou en reproduisant une partie du catalogue du site internet, est strictement prohibé. Si la Société était amenée à constater de graves irrégularités par un Membre dans l'utilisation de son système de parrainage, elle pourrait alors prendre toute mesure adéquate afin de faire cesser ces irrégularités, y compris l'exclusion du Membre.
La Société se réserve le droit d'apporter toute modification au programme de parrainage, sans préavis ni obligation de motiver sa décision et sans que sa responsabilité ne puisse ętre engagée de ce fait.
Article 11 : Propriété intellectuelle
Le Site Internet est la propriété du vendeur.
Tous les éléments du Site Internet (les textes, commentaires, musiques, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores…), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du vendeur. En conséquence, ils ne peuvent ętre reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit.
Article 12 : Données personnelles
12.1- Le renseignement des informations nominatives concernant les Clients sont indispensables pour le traitement et la livraison des commandes.
Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement des commandes et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs. Les Clients ont la possibilité de s’opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, et de manière simple, à l’utilisation de leurs coordonnées et ce, chaque fois qu’un message leur est adressé. Pour ce faire, il leur suffit d’écrire à l’adresse suivante : contact@youshou.fr
Dans tous les cas, les Clients peuvent toujours transmettre une demande à l’adresse ci-dessus indiquée afin que cessent les communications dont il est question, sans qu’ils aient à payer de frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande.
12.2- Le Site Internet est conforme aux législations françaises et européennes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles en vigueur et a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés le 16 janvier 2011 sous le numéro 1478025.
12.3- Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aoűt 2004, les Clients et les Membres disposent, à tout moment, d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données personnelles les concernant.
Pour modifier leurs informations personnelles, les Clients et les Membres peuvent envoyer un message électronique à serviceclient@youshou.fr
Pour résilier leur compte, les Clients et les Membres peuvent envoyer un message électronique à contact@youshou.fr
Les Clients et les Membres peuvent également exercer un droit d'opposition.
Article 13 : Responsabilité
13.1- Le Client est expressément informé que la société n'est pas le producteur des produits présentés sur le site www.youshou.fr , au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra ętre recherchée par le Client, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. De plus, la société rappelle que les produits, services et informations proposés ne se substituent en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes.
La responsabilité du vendeur ne saurait ętre engagée en cas de non-respect par le Client de la législation du pays oů le Produit est utilisé (par exemple en cas d'interdiction d'un Produit...). Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits qu’il envisage de commander.
13.2- En cas d’achats à titre professionnel, le vendeur n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des Produits.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité du vendeur.
13.3- Le vendeur ne pourra ętre tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui résulteraient des Produits vendus.
13.4- La responsabilité du vendeur sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
13.5- Le vendeur ne saurait ętre tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Article 14 : Loi applicable et litiges
Les Conditions Générales sont soumises à la loi française.
Lorsqu'un problème survient, le Client doit avant toute chose prendre contact avec le service Client à l’adresse suivante : serviceclient@youshou.frpour obtenir une solution amiable.
